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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND
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GRILL-SAUMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILL-SAUMON
CHARLES AMAND S.A

Numéro de dépôt :
95599251
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque GRILL-SAUMON

Déposée le 22 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRILL-SAUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND domicilié(e) rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France.

La marque GRILL-SAUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILL-SAUMON est expirée depuis le 22 novembre 2005.

CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PRINCES DES MERS , A CHARLES AMAND SAVEUR DE L'OCEAN , REINE DE VIRE , A CHARLES AMAND , TOUTE LA SAVEUR DU TERROIR DE CHARLES AMAND , GRILL-MARIN , SAVEURS MARAICHERES CHARLES AMAND , LES ETOILEES FINES ET AUTHENTIQUES A CHARLES AMAND , LES ARLEQUINS DE CHARLES AMAND , GRILLADE DE L'OCEAN DE CHARLES AMAND


CHARLES AMAND S.A - rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 302345194


CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France


Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236390 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Produits élaborés à base de produits de la mer.A savoir: plats préparés à base de poisson, de fruits de mer, d'algues et tout autre produit de la mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.